Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OR DE MALLE
Groupement Foncier Agricole des Vignobles des Comtes de BOURNAZEL, GFA

Numéro de dépôt :
3985029
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/02/2023
L\'OR DE MALLE de Groupement Foncier Agricole des Vignobles des Comtes de BOURNAZEL

Présentation de la marque L'OR DE MALLE

Déposée le 21 février 2013 par Groupement Foncier Agricole des Vignobles des Comtes de BOURNAZELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'OR DE MALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est Groupement Foncier Agricole des Vignobles des Comtes de BOURNAZELTODO domicilié(e) CHATEAU DE MALLE - 33210 - PREIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 792 545 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupement Foncier Agricole des Vignobles des Comtes de BOURNAZEL, Mme DE BOURNAZEL NANCY domicilié(e) CHATEAU DE MALLE - 33210 - PREIGNAC - France.

La marque L'OR DE MALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OR DE MALLE est expirée depuis le 21 février 2023.

Groupement Foncier Agricole des Vignobles des Comtes de BOURNAZEL a également déposé les autres marques suivantes : BÉNI SOIT QUI "MALLE" Y PENSE , CHATEAU MOULIN DELILLE , LE MALLEFIQUE , PR AILE D'ARGENT CHATEAU MOUTON ROTHSCHILD , RUBIS DE MALLE , MOUTON , CHATEAU DE COUBERSANT , GRAND MILON , XAVIER MILHADE , CARDAILLAN


Groupement Foncier Agricole des Vignobles des Comtes de BOURNAZEL, GFA - CHATEAU DE MALLE - 33210 - PREIGNAC - France - SIREN 392792545


Groupement Foncier Agricole des Vignobles des Comtes de BOURNAZEL, Mme DE BOURNAZEL NANCY - CHATEAU DE MALLE - 33210 - PREIGNAC - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Vins.