DE BOURNAZEL
Présentation de la marque DE BOURNAZEL
Déposée le 21 décembre 1990 par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE BOURNAZEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DE BOURNAZEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE BOURNAZEL est expirée depuis le 21 décembre 2010.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2000 n°2188076 - Publication au BOPI 2000-12-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22
Inscription le 15 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176292 - Publication au BOPI 1994-09-15