Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dupont-Tisserandot
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DUPONT TISSERANDOT, Groupement agricole d'exploitation en commun

Numéro de dépôt :
3999238
Date de dépôt :
18/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2023
Dupont-Tisserandot de GROUPEMENT AGRICOLE D\'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DUPONT TISSERANDOT

Présentation de la marque Dupont-Tisserandot

Déposée par voie électronique le 18 avril 2013 par la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DUPONT TISSERANDOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dupont-Tisserandot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DUPONT TISSERANDOT domicilié(e) 2 place des Maronniers - 21220 - GEVREY-CHAMBERTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 389 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme. Valérie DOREY domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque Dupont-Tisserandot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dupont-Tisserandot est expirée depuis le 18 avril 2023.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DUPONT TISSERANDOT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DUPONT TISSERANDOT, Groupement agricole d'exploitation en commun - 2 place des Maronniers - 21220 - GEVREY-CHAMBERTIN - France - SIREN 321389942


TMARK Conseils, Mme. Valérie DOREY - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Vins d'appellation d'origine ; spiritueux.