Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE JAMET
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JAMET GAEC JAMET, Groupement Agricole d'Exploitation en Commun

Numéro de dépôt :
4133046
Date de dépôt :
12/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2024
DOMAINE JAMET de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JAMET GAEC JAMET

Présentation de la marque DOMAINE JAMET

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2014 par la société GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JAMET GAEC JAMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE JAMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la société GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JAMET GAEC JAMET domicilié(e) Le Vallin - 69420 - AMPUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 409 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE JAMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE JAMET arrivera à expiration en date du 12 novembre 2024.

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JAMET GAEC JAMET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JAMET GAEC JAMET, Groupement Agricole d'Exploitation en Commun - Le Vallin - 69420 - AMPUIS - France - SIREN 340409259


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Rhône.