DOMAINE DES ESCARAVAILLES
Présentation de la marque DOMAINE DES ESCARAVAILLES
Déposée le 17 mai 2000 par la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ESCARAVAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DES ESCARAVAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DES ESCARAVAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ESCARAVAILLES est expirée depuis le 17 mai 2010.
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ESCARAVAILLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-43
Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26