CLOS DES BOUTES

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BOUTEE PERE ET FILS

Présentation de la marque CLOS DES BOUTES

Déposée le 21 novembre 2002 par la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BOUTEE PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CLOS DES BOUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BOUTEE PERE ET FILS domicilié(e) 1 CARRIERO MESTE EYSETTE,30129 MANDUEL - 30129 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 692 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.A.E.C BOUTEE PERE ET FILS domicilié(e) 1 CARRIERO MESTE EYSETTE,30129 MANDUEL - 30129 - France.

La marque CLOS DES BOUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES BOUTES est expirée depuis le 21 novembre 2012.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BOUTEE PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE