Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES GUERCHES
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN JACQUES CHENEAU ET FILS (GAEC)

Numéro de dépôt :
3049310
Date de dépôt :
29/08/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/2010
CHATEAU DES GUERCHES de GROUPEMENT AGRICOLE D\'EXPLOITATION EN COMMUN JACQUES CHENEAU ET FILS (GAEC

Présentation de la marque CHATEAU DES GUERCHES

Déposée le 29 août 2000 par GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN JACQUES CHENEAU ET FILS (GAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DES GUERCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN JACQUES CHENEAU ET FILS (GAEC), domicilié(e) BEAU-SOLEIL, 44330 MOUZILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHENEAU CHRISTOPHE - France.

La marque CHATEAU DES GUERCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049310.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES GUERCHES est expirée depuis le 29 août 2010.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN JACQUES CHENEAU ET FILS (GAEC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN JACQUES CHENEAU ET FILS (GAEC) - BEAU-SOLEIL, 44330 MOUZILLON - France


CHENEAU CHRISTOPHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU DES GUERCHES".