Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château BOUCHET-POUZOL
Groupement Agricole d'Exploitation en Commun BOUCHET, Société Civile

Numéro de dépôt :
3255996
Date de dépôt :
10/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/11/2013
Château BOUCHET-POUZOL de Groupement Agricole d\'Exploitation en Commun BOUCHET

Présentation de la marque Château BOUCHET-POUZOL

Déposée le 10 novembre 2003 par la société Groupement Agricole d'Exploitation en Commun BOUCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Château BOUCHET-POUZOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est la société Groupement Agricole d'Exploitation en Commun BOUCHET domicilié(e) Route d'Ardèche,30130 Saint Paulet de Caisson - 30130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 396 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.A.E.C BOUCHET domicilié(e) Route d'Ardèche,30130 Saint Paulet de Caisson - 30130 - France.

La marque Château BOUCHET-POUZOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château BOUCHET-POUZOL est expirée depuis le 10 novembre 2013.

Groupement Agricole d'Exploitation en Commun BOUCHET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


Groupement Agricole d'Exploitation en Commun BOUCHET, Société Civile - Route d'Ardèche,30130 Saint Paulet de Caisson - 30130 - France - SIREN 442396057


G.A.E.C BOUCHET - Route d'Ardèche,30130 Saint Paulet de Caisson - 30130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Vin d'appellation d'origine contrôlée.