Marque expirée - Marque en non vigueur

DARKLINE
GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE, S.A.

Numéro de dépôt :
3725009
Date de dépôt :
26/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2020
DARKLINE de GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE

Présentation de la marque DARKLINE

Déposée le 26 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DARKLINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE domicilié(e) 11 Avenue de Boursonne - 02600 - VILLERS-COTTERETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DARKLINE est expirée depuis le 26 mars 2020.

GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GOLF GTI 16 S , BOSTON , RABBIT , CABARET , PRINCETON , CHARME , WEMBLEY , BLUE EDITION , PARTENAIRE AUDI , EXPERIENCE TOUAREG


GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE, S.A. - 11 Avenue de Boursonne - 02600 - VILLERS-COTTERETS - France - SIREN 602025538


MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 17 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°728558 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-17

Inscription le 17 juillet 2018 - Changement de nom, de dénomination n°728557 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-17

Véhicules et véhicules automobiles terrestres, leurs pièces détachées et accessoires, à savoir, carrosseries, moteurs pour véhicules terrestres, arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, clous pour pneus, boites de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour automobiles, sièges et appuis-tête de sièges de véhicules, housses pour sièges de véhicules, avertisseurs sonores contre le vol, freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, embrayage pour véhicules terrestres, châssis pour véhicules automobiles, pare-chocs pour automobiles bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels, trousses pour la réparation des chambres à air, indicateur de direction pour véhicules, essuie-glace, garnitures intérieurs pour automobiles, moyeux de roues de véhicules, pare-brise et vitres pour automobiles, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, volants pour véhicules, antivols pour véhicules. ;

Publicité ; parrainage publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires, services d'abonnement à des journaux et à des publications en général (pour des tiers) et notamment des publications électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ; expertises en affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; étude de marché ; location d'espaces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; agences d'information commerciales ; informations d'affaires et investigations pour affaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques ; relations publiques ; services de vente au détail et par correspondance et notamment services de vente en ligne par le biais de la radio, de la télévision et d'Internet de véhicules terrestres leurs pièces détachées et accessoires, à savoir, carrosseries, moteurs pour véhicules terrestres, arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, clous pour pneus, boites de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour automobiles, sièges et appuis-tête de sièges de véhicules, housses pour sièges de véhicules, avertisseurs sonores contre le vol, freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, embrayage pour véhicules terrestres, châssis pour véhicules automobiles, pare-chocs pour automobiles, bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels, trousses pour la réparation des chambres à air, indicateur de direction pour véhicules, essuie-glace, garnitures intérieurs pour automobiles, moyeux de roues de véhicules, pare-brise et vitres pour automobiles, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, volants pour véhicules, antivols pour véhicules ; services de vente de détail, par Internet, par correspondance et par téléachat concernant des véhicules à moteur et leurs parties et garnitures ; regroupement (transport exclus), au profit de tiers, de véhicules à moteur, pour permettre à la client de les examiner et les acheter ; négociation de contrats pour le compte de tiers concernant l'achat et la vente de produits, en particulier de véhicules à moteur et leurs parties et garnitures. ;

Assurances, finances ; services de financement de véhicules automobiles et de véhicules automobiles d'occasion ; crédit-bail ; assurance et services de crédit dans le domaine des véhicules automobiles. ;

Reconstitution, réparation, révision, démontage, nettoyage, maintenance et vernissage de véhicules et leurs parties, ainsi que de moteurs et leurs parties, y compris réparations de véhicules dans le cadre de services de dépannage ; services d'entretien de véhicules rendus dans le cadre d'un contrat d'entretien et de réparation de véhicules automobiles ; perfectionnement technique de véhicules et réglage d'automobiles, à savoir entretien et réparation de véhicules ; services d'installation d'accessoires sur des véhicules, et notamment des autoradios ; services d'assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; graissage de véhicules ; lavages de véhicules et notamment de voitures ; services d'entretien de véhicules automobiles ; polissage de véhicules ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol ; vulcanisation et rechapage de pneus (réparation).