Déposée par voie électronique le 28 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BEL AIR »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE domicilié(e) 11 avenue de Boursonne - 02600 - VILLERS-COTTERETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46 RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE , SA - 11 avenue de Boursonne - 02600 - VILLERS-COTTERETS - France - SIREN 602025538
MARKPLUS INTERNATIONAL - 46 RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Inscription le 17 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°728558 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-17
Inscription le 17 juillet 2018 - Changement de nom, de dénomination n°728557 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-17
Véhicules terrestres leurs pièces détachées et accessoires, à savoir, carrosseries, moteurs pour véhicules terrestres, arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, clous pour pneus, boites de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour automobiles, sièges et appui-tête de sièges de véhicules, housses pour sièges de véhicules, avertisseurs sonores contre le vol, freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, embrayage pour véhicules terrestres, châssis pour véhicules automobiles, pare-chocs pour automobiles bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels, trousses pour la réparation des chambres à air, indicateur de direction pour véhicules, essuie-glace, garnitures intérieurs pour automobiles, moyeux de roues de véhicules, pare-brise et vitres pour automobiles, dispositifs anti éblouissants pour véhicules, volants pour véhicules, antivols pour véhicules.
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