Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VSAT
GROUPE SOLUTIONS SA

Numéro de dépôt :
3193986
Date de dépôt :
05/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2012
VSAT de GROUPE SOLUTIONS

Présentation de la marque VSAT

Déposée le 5 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) GROUPE SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE SOLUTIONS domicilié(e) 97, rue du Cherche-Midi,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 274 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sylvain ARQUIE GROUPE SOLUTIONS domicilié(e) 97, rue du Cherche-Midi,75006 PARIS - 75006 - France.

La marque VSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VSAT est expirée depuis le 5 novembre 2012.

GROUPE SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : SOLUTIONS E-ENTREPRISE , Solutions e-management , PaI , CLUSTERING SOLUTIONS , EXTENDING NETWORKS , ID.EXPO , SOLUTIONS VISION , SOLUTIONS EDI , Online Marketplace , Online Marketing


GROUPE SOLUTIONS SA - 97, rue du Cherche-Midi,75006 PARIS - 75006 - France - SIREN 379274129


Monsieur Sylvain ARQUIE GROUPE SOLUTIONS - 97, rue du Cherche-Midi,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Agences de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs.