Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CAHIERS TECHNIQUES DU BATIMENT
GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3712401
Date de dépôt :
11/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2030
LES CAHIERS TECHNIQUES DU BATIMENT de GROUPE MONITEUR

Présentation de la marque LES CAHIERS TECHNIQUES DU BATIMENT

Déposée le 11 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CAHIERS TECHNIQUES DU BATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-11 du 19 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR domicilié(e) 10 place du Général de Gaulle, Antony Parc 2, BP 20156 - 92186 - ANTONY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 080 823 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme AFONSO Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque LES CAHIERS TECHNIQUES DU BATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3712401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CAHIERS TECHNIQUES DU BATIMENT arrivera à expiration en date du 11 février 2030.

GROUPE MONITEUR a également déposé les autres marques suivantes : LE MONITEUR DE L'ACHAT PUBLIC , TECH HOT-LINE , Les prix Moniteur de la construction , MAIRIE PRATIQUE LE GUIDE DE LA GESTION MUNICIPALE , LEGIGAZETTE , LE MONITEUR DU MAIRE , EUROCONVENTION , SALON DES MAIRES ET DES COLLECTIVITES LOCALES SMCL , LA GAZETTE SANTÉ-SOCIAL , QUALITRAVAUX


GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée à associé unique - 10 place du Général de Gaulle, Antony Parc 2, BP 20156 - 92186 - ANTONY CEDEX - France - SIREN 403080823


IPSIDE, Mme AFONSO Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement avec modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Inscription le 18 février 2014 - Gage constitué n°618734 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-18

Inscription le 31 août 2016 - Radiation de gage n°678504 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-31

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2020 n°2735146 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-01-02

Bases de données électroniques ; publications électroniques téléchargeables, notamment sous la forme de lettres d'information, journaux, magazines, revues d'actualité, annuaires, sondages, recueils d'offres d'emploi ; fiches d'information thématiques sur supports électroniques ; supports d'informations enregistrés sous forme de Cédéroms, disques DVD, disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques ou optiques ; appareils d'enseignement audiovisuels ; supports pour l'enseignement et la formation, à savoir fichiers électroniques, instruments pour l'enseignement et la formation ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables).

Produits de l'imprimerie ; manuels ; ouvrages et manuels scolaires ; brochures ; revues ; revues d'actualité ; périodiques ; livres ; journaux ; magazines ; catalogues ; lettres d'information ; guides ; annuaires ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; publications ; fiches (papeterie) ; cartes ; papier, carton ; photographies ; reproductions graphiques ; articles de papeterie ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; papiers d'emballage ; sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matière plastique] ; enseignes en papier ou en carton.

Services de publicité ; sondages d'opinion ; services d'organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, réceptions (divertissement) ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales et nationales ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services d'abonnements pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; services de gestion de fichiers informatiques.

Services d'informations techniques dans les domaines du bâtiment, de la construction, de l'urbanisme, des travaux publics.

Services de télécommunication ; services de communications téléphoniques, télégraphiques et télévisuelles ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission d'information techniques spécialisées par voie télématique ; expédition et transmission de documents informatisés ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à un système informatique, à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de transmission de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux ; services de téléchargement de données (informations, images, sons, vidéos) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique.

Services d'édition et de publication d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, ouvrages et manuels scolaires, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes et de livres autres que publicitaires sur tous supports ; services de loisirs ; service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services d'éducation, d'enseignement et de formation ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance, par réseau informatique et en ligne par le biais d'un site Internet (e-learning) ; conception et diffusion de modules de formation (formation) ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéos ; informations et conseils en matière de formation ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; activités sportives et culturelles ; production de films, de courts métrages, de documentaires, d'émissions de radio, de magazines radiophoniques ou de télévision ; services d'organisation et de production de spectacles ; services d'organisation de salons, congrès, expositions et toutes manifestations, à buts culturels ou éducatifs ; services d'organisation de congrès, conférences, colloques, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement avec ou sans attribution de distinctions.

Programmation informatique ; programmation de bases et de banques de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases et de banques de données ; élaboration (conception), mise à jour de logiciels, notamment de logiciels de programmation multimédia ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir conception, programmation, réalisation de sites informatisés sur les réseaux numériques de communication ; service d'informations techniques dans les domaines de l'architecture et l'environnement.

Service d'informations juridiques dans les domaines de l'architecture, l'environnement, des marchés publics, des collectivités locales, du bâtiment, de la construction, de l'urbanisme, des travaux publics.