Marque enregistrée - Marque en vigueur

NUTRICAPS PRO
GROUPE MEAC SAS

Numéro de dépôt :
4439925
Date de dépôt :
23/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2028
NUTRICAPS PRO de GROUPE MEAC

Présentation de la marque NUTRICAPS PRO

Déposée par voie électronique le 23 mars 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NUTRICAPS PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC domicilié(e) ROUTE DE SAINT JULIEN - 44110 - ERBRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France SA, Madame Fabienne MAUCARRE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92 665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque NUTRICAPS PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRICAPS PRO arrivera à expiration en date du 23 mars 2028.

GROUPE MEAC a également déposé les autres marques suivantes : CALCOPHOS , PULVOCAL , CALCIVRAC , DOLCIVRAC , CARBOCAL , AMIPHOS , CAPOSIL , AGRIPRE , CARBO FERTIL , CARBOVIVE


GROUPE MEAC SAS - ROUTE DE SAINT JULIEN - 44110 - ERBRAY - France


Novagraaf France SA, Madame Fabienne MAUCARRE - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92 665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Fertilisant avec oligo-éléments, seul ou en mélange, destiné à l’agriculture et pouvant avoir des effets biostimulants.