Marque enregistrée - Marque en vigueur

MH MELANGES SUISSES
GROUPE MEAC SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4346768
Date de dépôt :
17/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2027
MH MELANGES SUISSES de GROUPE MEAC

Présentation de la marque MH MELANGES SUISSES

Déposée par voie électronique le 17 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MH MELANGES SUISSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC domicilié(e) Route de Saint-Julien - 44110 - ERBRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - Asnières-Sur-Seine - France.

La marque MH MELANGES SUISSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346768.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MH MELANGES SUISSES arrivera à expiration en date du 17 mars 2027.

GROUPE MEAC a également déposé les autres marques suivantes : CALCOPHOS , PULVOCAL , CALCIVRAC , DOLCIVRAC , CARBOCAL , AMIPHOS , CAPOSIL , AGRIPRE , CARBO FERTIL , CARBOVIVE


GROUPE MEAC SAS, Société par actions simplifiée - Route de Saint-Julien - 44110 - ERBRAY - France - SIREN 775576036


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - Asnières-Sur-Seine - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Mélanges de semences fourragères d'origine suisse.