Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARBOVIVE
GROUPE MEAC SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94527378
Date de dépôt :
29/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2024

Présentation de la marque CARBOVIVE

Déposée le 29 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARBOVIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC domicilié(e) Route de Saint Julien - 44110 - ERBRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillanr - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque CARBOVIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARBOVIVE arrivera à expiration en date du 29 juin 2024.

GROUPE MEAC a également déposé les autres marques suivantes : CALCOPHOS , PULVOCAL , CALCIVRAC , DOLCIVRAC , CARBOCAL , AMIPHOS , CAPOSIL , AGRIPRE , CARBO FERTIL , ALGOCAL


GROUPE MEAC SAS, Société par actions simplifiée - Route de Saint Julien - 44110 - ERBRAY - France - SIREN 775576036


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 122, rue Edouard Vaillanr - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 2004 n°2266927 - Publication au BOPI 2004-06-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2014 n°2561855 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Produit destiné à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais produits chimiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.