Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARBODOL
GROUPE MEAC SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94503534
Date de dépôt :
27/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2024

Présentation de la marque CARBODOL

Déposée le 27 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARBODOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC domicilié(e) Route de Saint Julien - 44110 - ERBRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque CARBODOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARBODOL est expirée depuis le 27 janvier 2024.

GROUPE MEAC a également déposé les autres marques suivantes : CALCOPHOS , PULVOCAL , CALCIVRAC , DOLCIVRAC , CARBOCAL , AMIPHOS , CAPOSIL , AGRIPRE , CARBO FERTIL , CARBOVIVE


GROUPE MEAC SAS, Société par Actions Simplifiée - Route de Saint Julien - 44110 - ERBRAY - France - SIREN 775576036


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2004 n°2256829 - Publication au BOPI 2004-01-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2014 n°2548583 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-17

Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres amendements