Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPNS
GROUPE MEAC SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3509288
Date de dépôt :
26/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2027
CAPNS de GROUPE MEAC

Présentation de la marque CAPNS

Déposée le 26 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-31 du 3 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC domicilié(e) Route de Saint-Julien - 44110 - ERBRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque CAPNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3509288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPNS arrivera à expiration en date du 26 juin 2027.

GROUPE MEAC a également déposé les autres marques suivantes : CALCOPHOS , PULVOCAL , CALCIVRAC , DOLCIVRAC , CARBOCAL , AMIPHOS , CAPOSIL , AGRIPRE , CARBO FERTIL , CARBOVIVE


GROUPE MEAC SAS, Société par actions simplifiée - Route de Saint-Julien - 44110 - ERBRAY - France - SIREN 775576036


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2017 n°2651843 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-15

Amendement minéral basique agricole non séché à base de carbonate de calcium et/ou de magnésium.