Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BITUCARB
GROUPE MEAC S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3066084
Date de dépôt :
22/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2020

Présentation de la marque BITUCARB

Déposée le 22 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BITUCARB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC domicilié(e) 26, rue Henri IV - 28190 - SAINT-GEORGES-SUR-EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque BITUCARB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BITUCARB est expirée depuis le 22 novembre 2020.

GROUPE MEAC a également déposé les autres marques suivantes : CALCOPHOS , PULVOCAL , CALCIVRAC , DOLCIVRAC , CARBOCAL , AMIPHOS , CAPOSIL , AGRIPRE , CARBO FERTIL , CARBOVIVE


GROUPE MEAC S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 26, rue Henri IV - 28190 - SAINT-GEORGES-SUR-EURE - France - SIREN 775576036


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Renouvellement sans limitation le 30 août 2010 n°2449643 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Inscription le 14 octobre 2010 - Changement d'adresse n°533928 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-14

Inscription le 19 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558277 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19

Produit à base de carbonate de calcium destiné à l'industrie des bitumes et asphaltes.