Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIPRE
GROUPE MEAC S.A. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3011234
Date de dépôt :
01/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2010

Présentation de la marque ACTIPRE

Déposée le 1 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) GROUPE MEAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE MEAC domicilié(e) 31 rue Nicole, 28000 CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque ACTIPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIPRE est expirée depuis le 1 mars 2010.

GROUPE MEAC a également déposé les autres marques suivantes : CALCOPHOS , PULVOCAL , CALCIVRAC , DOLCIVRAC , CARBOCAL , AMIPHOS , CAPOSIL , AGRIPRE , CARBO FERTIL , CARBOVIVE


GROUPE MEAC S.A. (Société anonyme) - 31 rue Nicole, 28000 CHARTRES - France - SIREN 775576036


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Produits chimiques destinés à l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture, la pisciculture, la viticulture, l'arboriculture ; engrais et amendements pour les terres (naturels et artificiels).