Marque expirée - Marque en non vigueur

LE GRAND CLEMENT
GROUPE LYON METROPOLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3533157
Date de dépôt :
24/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/10/2017
LE GRAND CLEMENT de GROUPE LYON METROPOLE

Présentation de la marque LE GRAND CLEMENT

Déposée le 24 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LYON METROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LE GRAND CLEMENT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LYON METROPOLE domicilié(e) Place du Commandant Rivière,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 818 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAND CLEMENT est expirée depuis le 24 octobre 2017.

GROUPE LYON METROPOLE a également déposé les autres marques suivantes : Hotel des Congrès , HOTEL SAONE VALLEY , HOTEL PARKSAONE , ARTELOGE , HOTEL WITH A VIEW , HOTELIER PAR PASSION , PARKEST , TERMINAL 50 , HOTEL PARKEST , ARTELOGE HOTELS & RESTAURANTS


GROUPE LYON METROPOLE Société Anonyme - Place du Commandant Rivière,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France - SIREN 404818734


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Inscription le 30 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°678446 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et autres produits laitiers y compris boissons lactées et milk-shakes ; huiles et graisses comestibles ; conserves, aliments, mets et plats préparés à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes, notamment pour la restauration rapide.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à salade ; glace à rafraîchir, conserves, aliments, mets et plats préparés à base de café, thé, cacao, sucre, riz et farine ; mets et plats préparés à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes, notamment pour la restauration rapide.

Services de réservation de chambres d'hôtel, de logements temporaires, de pensions ; services d'hôtellerie ; services de location de logements temporaires ; hébergement en villages de vacances ; location de salles de réunions ; services d'agence de logements (hôtel, pensions) ; services de maisons de vacances ; services de villages de vacances. Services de restauration (alimentation) ; services visant à procurer des boissons et des aliments préparés pour la consommation ; services rendus par des salons de thé, des snack-bars, des cantines, des friteries, des restaurants, des restaurants libre-service, des restaurants à restauration rapide, des restaurants au volant, des bars, des cafés et par des établissements analogues ; services visant à procurer des boissons, des aliments, des mets et des plats préparés à emporter, services de traiteurs.