Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTELS AVEC VUE
GROUPE LYON METROPOLE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4041925
Date de dépôt :
23/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/10/2023
HOTELS AVEC VUE de GROUPE LYON METROPOLE

Présentation de la marque HOTELS AVEC VUE

Déposée le 23 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE LYON METROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HOTELS AVEC VUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE LYON METROPOLE domicilié(e) Place du Commandant Rivière - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 818 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque HOTELS AVEC VUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTELS AVEC VUE est expirée depuis le 23 octobre 2023.

GROUPE LYON METROPOLE a également déposé les autres marques suivantes : Hotel des Congrès , HOTEL SAONE VALLEY , HOTEL PARKSAONE , ARTELOGE , HOTEL WITH A VIEW , HOTELIER PAR PASSION , PARKEST , TERMINAL 50 , HOTEL PARKEST , ARTELOGE HOTELS & RESTAURANTS


GROUPE LYON METROPOLE, Société par Actions Simplifiée - Place du Commandant Rivière - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 404818734


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Inscription le 7 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique;Changement d'adresse n°716468 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-07

Services de communication (transmission) par terminaux d'ordinateur ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateur ; services de transmission d'informations par voie télématique ; messagerie électronique ; services de communication par réseau informatique mondial du type Internet ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;

Location de véhicules ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bar, traiteur ; services de réservation de restaurants.