Marque enregistrée - Marque en vigueur

ETAL DU BOUCHER
GROUPE LYON METROPOLE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4098609
Date de dépôt :
18/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2024
ETAL DU BOUCHER de GROUPE LYON METROPOLE

Présentation de la marque ETAL DU BOUCHER

Déposée par voie électronique le 18 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE LYON METROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETAL DU BOUCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE LYON METROPOLE domicilié(e) Place du Commandant Rivière - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 818 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ETAL DU BOUCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETAL DU BOUCHER arrivera à expiration en date du 18 juin 2024.

GROUPE LYON METROPOLE a également déposé les autres marques suivantes : Hotel des Congrès , HOTEL SAONE VALLEY , HOTEL PARKSAONE , ARTELOGE , HOTEL WITH A VIEW , HOTELIER PAR PASSION , PARKEST , TERMINAL 50 , HOTEL PARKEST , ARTELOGE HOTELS & RESTAURANTS


GROUPE LYON METROPOLE, Société par Actions Simplifiée - Place du Commandant Rivière - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 404818734


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 30 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°678446 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-30

Services de restauration (alimentation) ; services de bars, traiteur ; salons de thé.