Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITI CAVE PARTICULIERE
GROUPE LIAISONS S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
96624443
Date de dépôt :
07/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2006

Présentation de la marque VITI CAVE PARTICULIERE

Déposée le 7 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LIAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITI CAVE PARTICULIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LIAISONS domicilié(e) 1, avenue Edouard Belin, 92500 RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 504 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque VITI CAVE PARTICULIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624443.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITI CAVE PARTICULIERE est expirée depuis le 7 mai 2006.

GROUPE LIAISONS a également déposé les autres marques suivantes : MITCAR , BREVES D'OFFICINE , Dépêche Droit , espacelivres La sélection de votre pharmacien , MA SANTÉ, MON LIVRE , Dictionnaire deDispensation desMédicaments par voie orale , MONIPHARMA , GRAPPES L'ANNUAIRE DES VIGNERONS ET DES PROFESSIONNELS DU VIN , PREPA D.E. INFIRMIERE , LIAISONS TRANSPORTS


GROUPE LIAISONS S.A. société anonyme - 1, avenue Edouard Belin, 92500 RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 456504224


CABINET HERRBURGER - France


Inscription le 24 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274363 - Publication au BOPI 1999-03-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

-Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. -Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements ts d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. -Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.