Marque renouvelée - Marque en vigueur

ASH ACTUALITES SOCIALES HEBDOMADAIRES
INFO6TM, SAS

Numéro de dépôt :
96654452
Date de dépôt :
09/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2026

Présentation de la marque ASH ACTUALITES SOCIALES HEBDOMADAIRES

Déposée le 9 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INFO6TM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASH ACTUALITES SOCIALES HEBDOMADAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INFO6TM domicilié(e) RDC, 137 QUAI DE VALMY - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 815 380 498 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INFO6TM, M. Grandidier François domicilié(e) 23 RUE DUPONT DES LOGES - 57000 - METZ - France.

La marque ASH ACTUALITES SOCIALES HEBDOMADAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654452.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ASH ACTUALITES SOCIALES HEBDOMADAIRES arrivera à expiration en date du 9 décembre 2026.

INFO6TM a également déposé les autres marques suivantes : GRAND PRIX CAMION COURSES DE CAMIONS , QUI TRANSPORTE , FRANCE ROUTES , LA CENTRALE DU TRANSPORT ROUTIER , FRANCE TRANSPORT , LA CENTRALE DU TRANSPORT ROUTIER , TROPHEE LE TRANSPORTEUR DE L'ANNEE


INFO6TM, SAS - RDC, 137 QUAI DE VALMY - 75010 - PARIS - France - SIREN 815380498


INFO6TM, M. Grandidier François - 23 RUE DUPONT DES LOGES - 57000 - METZ - France


Inscription le 31 juillet 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°304583 - Publication au BOPI 2000-07-31

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2006 n°2318568 - Publication au BOPI 2006-07-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Inscription le 13 mars 2008 - Changement de dénomination n°470644 - Publication au BOPI 2008-03-13

Inscription le 13 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470643 - Publication au BOPI 2008-03-13

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Inscription le 28 juillet 2016 - Changement d'adresse n°675308 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28

Inscription le 23 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693130 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-23

Renouvellement sans limitation le 22 février 2017 n°2641313 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-02-22

Inscription le 23 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710030 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-23

Cassettes vidéo et disques vidéo pré-enregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser pré-enregistrés ou vierges, cassettes à bande magnétique et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audivisuels; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images supports d'informations impressionnés ou non; programmes d'ordinateurs; logiciels sur tous supports matériels; équipements pour le traitement de l'information; banques de données. Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications en tous genres et sous toutes les formes, et notamment de fasicules et de mises à jour, brochures, catalogues, prospectus, supports promotionnels, albums, atlas, agendas; articles pour reliures, photographies, articles de bureau (à l'exception des meubles); clichés, papier, cartons, cartes magnétiques, caractères d'imprimerie; matière plastique pour l'emballage non compris dans d'autres classes, à savoir: sacs, sachets, films et feuilles. Services de publicité; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires; consultations en affaires; services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire (tracts, échantillons, prospectus, imprimés) et de prospectus, notamment pour la vente par correspondance; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; services liés à l'exploitation d'une banque de données administratives; services de conseils et d'informations commerciales; services liés à une activité de promotion sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés: services d'animation, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance, services de saisie et de traitement de données; services d'abonnement à des publications en tout genre et sous toutes les formes, et notamment de fascicules et de mises à jour, à des journaux, revues, périodiques, magazines; entreprises à façon de travaux statistiques; comptabilité; reproduction de documents; distribution et location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale (tracts, échantillons, prospectus, imprimés). Service de communication à savoir agence de presse et d'informations;services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques et en particulier sur terminaux ou périphériques d'ordinateur; expédition, transmission de dépêches et de messages; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques et télévisées; telex; télégrammes; télescription, services d'information par réseau télématiques; services télématiques en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données; services de télécommunication destinés à l'information du public; services de communication sur réseaux informatiques en général; services de communication dans le domaine audiovisuel et vidéo, services de transmission d'informations contenues dans des banques de données. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général activités culturelles et sportives; services destinés à la récréation du public; distribution de supports d'informations et de promotion commerciale (cassettes et disques, programmes et émissions télévisées); cours par correspondance; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes, et notamment de fascicules et de mises à jour; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général; séminaires, stages et cours; organisation de conférences, forums, congrès et colloques; montages de programmes radiophoniques et télévisés; publications de livres; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non; programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés; spectacles; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de transmission et de reproduction des sons et/ou des images, abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images; prêts de livres et autres publications spectacles; services rendus par un franchiseur à savoir, formation de base du personnel. Services de conseils n'ayant pas de rapport avec l'organisation et la direction des Affaires; consultations juridiques et administratives; organisation d'expositions, de foires et de salons; salons d'échange de correspondances; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire, concession de licences; conception et élaboration de banques de données; bureaux de rédaction; reportages; traductions; imprimeries; programmation pour ordinateurs: services de saisie et de traitement de données; filmage sur bandes vidéo; gestion de lieux d'expositions; services de location d'appareils et d'instruments informatiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.