Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES ABIES
GROUPE FRANCOIS BERNARD, SNC

Numéro de dépôt :
4374658
Date de dépôt :
07/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2027
DOMAINE DES ABIES de GROUPE FRANCOIS BERNARD

Présentation de la marque DOMAINE DES ABIES

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2017 par GROUPE FRANCOIS BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DES ABIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est GROUPE FRANCOIS BERNARD, SNC domicilié(e) 27 rue de la coudraie - 79000 - NIORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEN FRANCE, M. Alexis Baudouin domicilié(e) 23 rue Victor Grignard, CS 61074 - 86061 - POITIERS Cedex 9 - France.

La marque DOMAINE DES ABIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ABIES arrivera à expiration en date du 7 juillet 2027.

GROUPE FRANCOIS BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : SOLUTIONS EMPRUNTEUR , RENOVATIS , DOMAINE DES ABIÈS , OneBusiness Assur , EXCEL HORSE , CREDIT MINCEUR


GROUPE FRANCOIS BERNARD, SNC - 27 rue de la coudraie - 79000 - NIORT - France


TEN FRANCE, M. Alexis Baudouin - 23 rue Victor Grignard, CS 61074 - 86061 - POITIERS Cedex 9 - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Services de clubs de sport ; Organisation et conduite de compétitions sportives ; Organisation de compétitions sportives et de concours hippiques ; Services de divertissement ; Dressage d'animaux ; Dressage de chevaux ; Enseignement ; Enseignement sportif ; Services d'enseignement ; Services d'enseignement universitaire ; Services d'enseignement supérieur ; Formation ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ; Planification de réceptions [divertissements] ; Services de camps de vacances [divertissement] ;

Pensions pour chevaux ; Pensions pour animaux domestiques ; Services hôteliers ; Services de restauration ;

Élevage d'animaux ; Assistance vétérinaire ; Pansage d'animaux ; Bains publics à des fins d'hygiène.