Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La rue des Mésanges
GROUPE FLEURUS S.A.

Numéro de dépôt :
3243418
Date de dépôt :
27/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2013
La rue des Mésanges de GROUPE FLEURUS

Présentation de la marque La rue des Mésanges

Déposée le 27 août 2003 par la Société Anonyme (SA) GROUPE FLEURUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La rue des Mésanges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE FLEURUS domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski,75895 PARIS CEDEX 18 - 75895 - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 500 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre-Marie DUMONT GROUPE FLEURUS domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski,75895 PARIS CEDEX 18 - 75895 - France.

La marque La rue des Mésanges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La rue des Mésanges est expirée depuis le 27 août 2013.

GROUPE FLEURUS a également déposé les autres marques suivantes : Manuel complet de l'artiste , UN CHIFFON FONT FONT , Le dico de la vie à deux , Bébimagerie , Vive la maternelle , 6 histoires pour mes 6 ans , 9 histoires pour mes 9 ans , Faites de l'aquarelle , MAISON ET CREATION , CaRrémEnt filles


GROUPE FLEURUS S.A. - 15/27, rue Moussorgski,75895 PARIS CEDEX 18 - 75895 - France - SIREN 957500044


Monsieur Pierre-Marie DUMONT GROUPE FLEURUS - 15/27, rue Moussorgski,75895 PARIS CEDEX 18 - 75895 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Inscription le 9 novembre 2009 - Changement de dénomination n°509606 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09

Inscription le 9 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509605 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09

Appareils cinématographiques pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, bandes vidéo, disques compacts audio et visuel, disques versatiles digitaux toute langue, disques acoustiques, disques optiques, dessins animés et diapositives, hologrammes, interfaces (logiciels) et programmes d'ordinateur, supports de données magnétiques ou optiques, pellicules de films impressionnés. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés. Papier, carton, à savoir : porte-affiches en papier et carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton, cartes postales, cartes de souhaits, affiches, images. Produits de l'imprimerie : imprimés, albums, brochures, catalogues, carnets, journaux et périodiques, publications diverses, livres, prospectus, tracts, représentations graphiques, photogravures. Papeterie : adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matériel pour les artistes, machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) à savoir : sacs, sachets, feuilles et films ; caractères d'imprimerie, clichés, typons, plaques à adresse pour la machine à adresse, cachet, tampons encreurs. Publicité. Distribution de prospectus. Location de matériel publicitaire. Abonnement de journaux, revues et publications diverses. Organisation de Foires, Salons-Expositions et toutes manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communications. Agences de presse. Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques. Diffusion de programmes de télévision. Messagerie électronique, transmission d'informations par catalogue électronique sur le réseau Internet. Télévision par câble. Communications par terminaux d'ordinateurs. Impression de travaux publicitaires. Education et divertissement. Editions de livres, de revues et publications diverses. Productions de films. Exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Divertissements télévisés, radiophoniques et cinématographiques. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services d'imprésarios, organisation de spectacles, location d'appareils et accessoires cinématographiques, de bandes vidéo. Montage et diffusion de programmes télévisuels et cinématographiques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Location de temps d'accès à un centre de serveur de base de données. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.