RUSTOL
Présentation de la marque RUSTOL
Déposée le 11 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) Groupe Durieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUSTOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RUSTOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RUSTOL arrivera à expiration en date du 11 mai 2030.
Groupe Durieu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183056 - Publication au BOPI 1995-03-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2000 n°2167716 - Publication au BOPI 2000-03-07
Inscription le 17 octobre 2008 - Gage constitué n°487167 - Publication au BOPI 2008-10-17
Inscription le 17 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°487165 - Publication au BOPI 2008-10-17
Inscription le 17 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°487166 - Publication au BOPI 2008-10-17
Renouvellement sans limitation le 17 février 2010 n°2431463 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-17
Inscription le 25 juin 2015 - Changement d'adresse n°650520 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-25
Inscription le 15 novembre 2016 - Radiation de gage n°689079 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-15
Inscription le 7 février 2018 - Changement d'adresse n°716477 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-07
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2020 n°2747608 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-11