Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVASTELLA
GROUPE CRYSTAL, SA

Numéro de dépôt :
4012874
Date de dépôt :
17/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2023
NOVASTELLA de GROUPE CRYSTAL

Présentation de la marque NOVASTELLA

Déposée par voie électronique le 17 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) GROUPE CRYSTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVASTELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE CRYSTAL domicilié(e) 939 Rue de la Croix Verte - 34198 - MONTPELLIER Cedex 05 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 956 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, M. Martin Gutwillinger domicilié(e) 44 rue de la Vallée, L-266 Luxembourg - Luxembourg.

La marque NOVASTELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVASTELLA est expirée depuis le 17 juin 2023.

GROUPE CRYSTAL a également déposé les autres marques suivantes : PACIFIC SANTE , BERING & VAUBAN , CELESTIA , EXPAT SANTE , ACTIPASS , PRIMOLUX , UNION FINANCIERE GEORGE V , GROUPE CRYSTAL , , CRYSTAL FINANCIAL SERVICES


GROUPE CRYSTAL, SA - 939 Rue de la Croix Verte - 34198 - MONTPELLIER Cedex 05 - France - SIREN 384956884


Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, M. Martin Gutwillinger - 44 rue de la Vallée, L-266 Luxembourg - Luxembourg


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 19 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination n°719165 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19

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