Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ACTUEL
GROUPE AUCHAN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4026083
Date de dépôt :
09/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2023
A ACTUEL de GROUPE AUCHAN

Présentation de la marque A ACTUEL

Déposée par voie électronique le 9 août 2013 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A ACTUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN domicilié(e) 40 avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

La marque A ACTUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ACTUEL est expirée depuis le 9 août 2023.

GROUPE AUCHAN a également déposé les autres marques suivantes : LAZER + , VIVEMENT JEUDI , LONGWAY , REVEIL ROYAL , Un été en Toscane , Visite des temples sacrés , SUNKAI , CHOISISSEZ D'ETRE GAGNANT , MAESTRO , le contrat plus Auchan


GROUPE AUCHAN, Société anonyme - 40 avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France - SIREN 476180625


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 20 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°667343 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20

Inscription le 29 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°720426 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-29

Inscription le 28 mars 2019 - Concession de licence n°752867 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28

Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; enduits (peintures) ; encres d'imprimerie ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; colorants pour aliments et boissons ; teintures pour chaussures ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; produits pour le dépoussiérage ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu, briquettes combustibles ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures ;

Constructions transportables métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; quincaillerie métallique ; chenets ; garde-feu métalliques ; cadenas ; clochettes ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; moules à glace métalliques ; patères métalliques pour vêtements ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; sonnettes de porte, non électriques ; girouettes ; statues, statuettes et objets d'art en métaux communs ; porte-clés en métaux communs ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; instruments pour l'aiguisage et l'affûtage ; cisailles, sécateurs ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; ouvre-huîtres ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, fers à friser, pinces à épiler ; fers à repasser électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; jets d'eau ornementaux ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; chauffe-lits ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires (chauffage) ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; chauffe-plats ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glaces ; sorbetières et yaourtières électriques ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; cheminées d'appartement ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; guirlandes électriques ; lampes à huile ; phares et feux de véhicules ; installations de bain, appareils pour bains, appareils à faire des remous dans l'eau ; appareils pour la thalassothérapie, l'hydrothérapie, la balnéothérapie, de thermothérapie ; coussins chauffés électriquement, non à usage médical, couvertures chauffantes, non à usage médical ;

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) et statues en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ;

Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; boîtes en carton ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; instruments de dessin ; fournitures pour le dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; affiches ; journaux ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; aquarelles ; figurines (statuettes) en papier mâché ; enseignes en papier ou en carton ; linge de table en papier ; dessous de chopes à bière ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de voeux ; cartes postales ; globes terrestres ; bons, coupons de réduction, billets (tickets) ; cartes cadeau de paiement ; chèques cadeau de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques ;

Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; malles et valises ; sacs à main ; sacs à dos, sacs de campeurs, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers ; sacs et bâtons d'alpinistes ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs de sport (à l'exception de ceux spécialement adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; gibecières ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parasols, parapluies, ombrelles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity-case" ; brides (harnais) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; colliers et habits pour animaux ; muselières ; cannes-sièges ;

Meubles ; armoires ; bibliothèques (meubles) ; buffets ; canapés ; meubles de bureau ; mobilier de jardin ; bureaux (meubles) ; chaises (sièges) ; coffres non métalliques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; lits ; paravents (meubles) ; tables ; tabourets ; vitrines (meubles) ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; tableaux d'affichage ; établis ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; matériel de couchage (à l'exclusion du linge) ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; serrurerie non métallique et non électrique ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; poignées de porte non métalliques ; bouchons de bouteille ; casiers à bouteilles ; tableaux accroche-clés ; porte-parapluies ; porte-revues ; porte-serviettes (meubles) ; échelles en bois ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation des boissons ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vases ; vaisselle non en métaux précieux ; batteries de cuisine, assiettes, bols, verres, bonbonnières, non en métaux précieux ; casseroles ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; sacs isothermes ; gourdes, glacières portatives non électriques ; chauffe-biberons non électriques ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; distributeurs de savon ; distributeurs de papier hygiénique ; porte-serviettes ; boîtes à savon ; pinces à linge ; étendoirs à linge ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; poubelles ; bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ; chiffons de nettoyage ; gants de ménage ; balais ; plumeaux ; pièges à insectes ; aquariums d'appartement ; pots à fleurs ; peignes, éponges, brosses à cheveux, brosses à dents, brosses à ongles ; nécessaires et ustensiles de toilette ; pulvérisateurs de parfums ; blaireaux ; chausse-pieds ; baignoires pour bébés portatives ; pots de chambre ; vases ; statues, figurines (statuettes), bustes et objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; bougeoirs ; chandeliers ; aquariums d'appartement ; pots à fleurs ; brûle-parfums ;

Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ;

Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boutons-pression ; fleurs et fruits artificiels ; épinglettes ; agrafes et attaches pour vêtements ; boucles (accessoires d'habillement) ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; colifichets ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; boucles de chaussures ; attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ; rubans élastiques ; jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; paillettes pour vêtements ; boîtes à couture ; bigoudis électrothermiques ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ;

Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; objets de cotillon, masques de carnaval ; balles et ballons de jeu ; chevaux à bascule (jouets) ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; figurines (jouets) ; jeux de société ; mobiles (jouets) ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement.