Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENSEA
GROUPE ADEO, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3935064
Date de dépôt :
18/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2022
SENSEA de GROUPE ADEO

Présentation de la marque SENSEA

Déposée le 18 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ADEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE ADEO domicilié(e) Rue Sadi Carnot, CS 00001 - 59790 - RONCHIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 358 200 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SENSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSEA est expirée depuis le 18 juillet 2022.

GROUPE ADEO a également déposé les autres marques suivantes : , DEXTER , LEROY MERLIN , LEROY MERLIN , MAT AUTHENTIQUE , LEXMAN , SCANDI FURNITURE , NATERIAL , PLANETE EN VIE , AXTON


GROUPE ADEO, Société anonyme - Rue Sadi Carnot, CS 00001 - 59790 - RONCHIN - France - SIREN 358200913


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 29 novembre 2012 - Retrait partiel n°589590 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-29

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Appareils d'éclairage et luminaires tous intégrés dans des miroirs de salle de bains ou des meubles de salle de bains ; appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; baignoires et notamment baignoires balnéo ; douches ; installations de sauna ; toilettes (W-C) ; abattants et sièges de toilettes (W-C) ; robinetterie pour installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Meubles et notamment meubles de salles de bains, glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; tablettes de rangement ; coffres et paniers non métalliques et notamment coffres et paniers à linge ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; stores d'intérieur pour fenêtres ; tringles à rideaux ;

Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; pailles de fer ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres à dent ; porte-verre à dent ; porte brosses à dents ; porte-savon ; porte-serviettes ; dérouleurs et porte rouleaux pour papier hygiénique ; porte-balais de toilettes (W-C) ; pots à balais de toilettes (W-C) et serviteurs pour les toilettes (W-C) ; distributeurs de savon ; vases non en métaux précieux ; cache-pots non en papier ; brûle-parfums ; bougeoirs non en métaux précieux ; poubelles ;

Tissus à usage textile ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; rideaux et rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; descentes de bains (tapis) ; tapis antiglissants.