Marque enregistrée - Marque en vigueur

DISPOPRO
GROUPE ADEO

Numéro de dépôt :
4405942
Date de dépôt :
20/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2027
DISPOPRO de GROUPE ADEO

Présentation de la marque DISPOPRO

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2017 par GROUPE ADEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DISPOPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est GROUPE ADEO domicilié(e) 135 rue Sadi Carnot - 59790 - RONCHIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES, Madame Marie PUSEL domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque DISPOPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISPOPRO arrivera à expiration en date du 20 novembre 2027.

GROUPE ADEO a également déposé les autres marques suivantes : DEXTER , LEROY MERLIN , LEROY MERLIN , MAT AUTHENTIQUE , LEXMAN , SCANDI FURNITURE , NATERIAL , PLANETE EN VIE , AXTON , C'EST MOI QUI L'AI FAIT ZE FABRIK


GROUPE ADEO - 135 rue Sadi Carnot - 59790 - RONCHIN - France


CASALONGA & ASSOCIES, Madame Marie PUSEL - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut; matières plastiques à l'état brut ; produits pour la purification de l'eau ; matières filtrantes (substances minérales et végétales) ; engrais pour les terres, produits pour l'amendement des sols, produits fertilisants, compost, paillis (engrais), humus et couverture d'humus, terre pour la culture, terre végétale et terreau ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles) ; ignifuges ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, colles [apprêts] , colles pour papiers peints et revêtements muraux, carrelages et revêtements de sol ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; sels pour la coloration des métaux ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; décolorants à usage industriel ; produits chimiques absorbeurs d'humidité ; mastics à l'huile ; détartrants pour bassins autres qu'à usage domestique ;

Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants); laques (peintures); préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni pour métaux; ni pour semences); résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; enduits (peintures); diluants pour peintures; liants pour peintures; peintures ignifuges; peintures bactéricides; produits pour la protection des métaux; produits anticorrosion; produits antirouille [préservatifs contre la rouille]; vitrificateurs; colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement; teintures pour le bois ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; colorants pour la lessive et le blanchissage; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie; huiles essentielles; cosmétiques; lotions pour les cheveux; dentifrices; bois odorants; pots-pourris odorants; parfums d'ambiance; produits pour la conservation du cuir (cirages); crèmes pour le cuir; crèmes à polir; cires à parquet; cires à polir ; huiles pour bois; abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire); papier à polir; papier de verre (verré); décapants; produits pour l'enlèvement de la rouille; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement; shampooings pour revêtements de sols; détachants; détartrants à usage domestique; détergents (détersifs) autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication; produits de lavage; produits de nettoyage; nettoyants ménagers; produits de dégraissage, autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication; produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes ;

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage; matières éclairantes; bois de feu et charbon de bois (combustible); allume-feu; bougies parfumées; chandelles; produits pour le dépoussiérage; bois de chauffage ;

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; éléments de construction métalliques; constructions métalliques transportables ou non; monuments métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie métallique non électrique; chaînes métalliques; quincaillerie métallique; visserie; clouterie et boulonnerie métallique; bagues métalliques; tubes et tuyaux métalliques; raccords de tuyaux métalliques; couvertures de toits et toitures métalliques; tuiles métalliques; charpentes métalliques; cloisons métalliques; panneaux de construction métalliques; escaliers et rampes d'escalier métalliques; carreaux pour la construction métalliques et carrelages métalliques; portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules); cadres de portes métalliques; arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques; blindages; poignées et boutons de portes métalliques; verrous; cadenas; clés; chevilles et charnières métalliques; sonnettes; fenêtres et cadres de fenêtres métalliques; arrêts de fenêtres métalliques; châssis de fenêtres métalliques; volets métalliques; stores d'extérieurs métalliques; planchers métalliques; lattes métalliques; barres de seuil métalliques; escaliers métalliques; gouttières métalliques; clôtures; grilles et grillages métalliques; barreaux métalliques de protection; portails et barrières métalliques; palissades métalliques; piquets métalliques; dévidoirs et enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles; coffres forts; minerais; boîtes en métaux communs; coffres et conteneurs métalliques; récipients d'emballage en métal; boîtes aux lettres métalliques; boîtes métalliques pour les clés; caisses et coffres à outils vides en métal; armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage; cabines de bain métalliques; éviers métalliques; robinets métalliques; pommes de douches métalliques; clapets métalliques; bondes métalliques; échafaudages métalliques; échelles et escabeaux métalliques; étais métalliques ; objets d'art; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs; cheminées métalliques et leurs parties constitutives; bassins ou piscines (constructions métalliques); plongeoirs métalliques; barrières de sécurité métalliques; récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques; caillebotis métalliques; protections d'arbres métalliques; bacs et silos à compost et composteurs à déchets métalliques; abris de jardin métalliques; pergolas métalliques; tonnelles métalliques; barnums métalliques; serres transportables métalliques; abris de voiture métalliques [carports]; fil de fer barbelé; fils en acier pour antennes; patères (crochets) métalliques pour vêtements; barres d'appui métalliques; monuments funéraires métalliques; plaques d'immatriculation métalliques ; poulaillers métalliques ; marchepieds métalliques; silos à compost métalliques; bacs métalliques ;

Machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage; machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics; machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques; machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage; machines et machines-outils pour l'industrie textile; cultivateurs (machines); motoculteurs; tondeuses à gazons (machines); broyeurs (machines); moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques; perceuses à main électriques; visseuses à main électriques; raboteuses; pistolets pour la peinture; pistolets à colle électriques; appareils à souder; cisailles électriques; scies (machines) et lames de scies; bétonnières de chantier ; chalumeaux à gaz ; machines soufflantes ; dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles; extracteurs (machines); instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; couveuses pour les oeufs; pompes (machines); pompes vide cave; générateurs d'électricité et groupes électrogènes; éoliennes ; appareils de lavage; machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur; appareils et robots de nettoyage pour piscine; machines à filtrer; appareils électriques de nettoyage à usage domestique; aspirateurs de poussière; sacs et tuyaux d'aspirateurs de poussière ; machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer; couteaux électriques; ouvre-boîtes électriques; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux; broyeurs à ordures; broyeurs (machines) ; dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, portails, fenêtres, volets et stores; distributeurs automatiques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage; serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électrique (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux; pulvérisateurs pour insecticides (outils); outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs; ceintures porte-outils; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers; ouvre-boîtes non électriques; armes blanches; rasoirs; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; vaporisateurs pour insecticides (outils) ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire; cellules photovoltaïques; appareils héliographiques; panneaux et capteurs solaires pour la production d'énergie; fusibles; prises de courant et cache-prises; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; cartes magnétiques; disques acoustiques ou optiques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; logiciels (programmes enregistrés); extincteurs; batteries électriques; détecteurs; câbles et fils électriques; relais électriques; bobines électriques; combinaisons; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; lunettes, casques et gants de protection; genouillères pour ouvriers ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens; centrales d'alarmes; alarmes pour les piscines; appareils de vidéosurveillance; systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés ; talkie-walkie ; capteurs et détecteurs notamment détecteurs de mouvement; détecteurs de fumée; sonneries (appareils avertisseurs); avertisseurs contre le vol; avertisseurs d'incendie; serrures électriques; interphones; judas optiques pour portes; sonnettes de portes; électriques; thermostats; variateurs (régulateurs) de lumière; piles électriques ; piles solaires; piles rechargeables; stations météorologiques numériques; décodeurs TNT; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; thermomètres non à usage médical ; programmateurs et minuteries pour l'arrosage ;

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de fumisterie, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils et installations de climatisation; ventilateurs (climatisation); appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau; fontaines ; jets d'eau ornementaux; appareils à filtrer l'eau; appareils et machines pour la purification de l'air; humidificateurs et déshumidificateurs d'air; échangeurs thermiques; bouillottes; luminaires; lampadaires; lustres; plafonniers; appliques murales (appareils d'éclairage); abat-jours ; ampoules; veilleuses (lampes) pour enfants ; lampes de poche; éclairages solaires extérieurs; lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël; radiateurs; radiateurs sèche-serviettes; chaudières; chauffe-eau; pompes à chaleur; poêles à bois; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage); réfrigérateurs ; fours ; plaques de cuisson ; hottes aspirantes de cuisine ; éviers; lavabos ; baignoires ; douches ; toilettes (WC) ; abattants de toilette [W-C] ; sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées ; éviers; bidets; chasses d'eau; installations de sauna; spas; robinetterie; barbecues ;

Casse-noix; outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ;

Cordes (ni en caoutchouc; ni de raquettes; ni d'instruments de musique); cordages non métalliques; ficelles; filets de pêche et de camouflage; tentes; bâches; voiles (gréement); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes; sacs et sachets (enveloppes; pochettes) pour l'emballage (en matières textiles); câbles non métalliques ; sangles d'attache non métalliques ; hamacs ; stores d'extérieur en matière textile ; voiles d'ombrage ; copeaux et sciures de bois; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac; câbles non métalliques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers ; gigoteuses pour enfants ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes au profit de tiers ; services de vente au détail de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage ; regroupement pour le compte de tiers de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage  (à l’exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l’exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, produits pour la purification de l'eau , matières filtrantes (substances minérales et végétales), engrais pour les terres, produits pour l'amendement des sols, produits fertilisants, compost, paillis (engrais), humus et couverture d'humus, terre pour la culture, terre végétale et terreau, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, produits pour la conservation des fleurs, produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles), ignifuges , matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, colles [apprêts], colles pour papiers peints et revêtements muraux, carrelages et revêtements de sol , sel pour conserver, autre que pour les aliments, sels à usage industriel, sels pour la coloration des métaux , réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire), décolorants à usage industriel, absorbeurs d'humidité, mastics à l'huile, détartrants pour bassins, couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures), diluants pour peintures, liants pour peintures, peintures ignifuges, peintures bactéricides, produits pour la protection des métaux, produits anticorrosion, produits antirouille [préservatifs contre la rouille], vitrificateurs, colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement, teintures pour le bois, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, colorants pour la lessive et le blanchissage, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, bois odorants, pots-pourris odorants, parfums d'ambiance, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, crèmes à polir, cires à parquet, cires à polir, huiles pour bois, abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire), papier à polir, papier de verre (verré), décapants, produits pour l'enlèvement de la rouille, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs) autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, produits de lavage, produits de nettoyage, nettoyants ménagers, produits de dégraissage, autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, matières éclairantes, bois de feu et charbon de bois (combustible), allume-feu, bougies parfumées, chandelles, produits pour le dépoussiérage, bois de chauffage, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, éléments de construction métalliques, constructions métalliques transportables ou non, monuments métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques, quincaillerie métallique, visserie, clouterie et boulonnerie métallique, bagues métalliques, tubes et tuyaux métalliques, raccords de tuyaux métalliques, couvertures de toits et toitures métalliques, tuiles métalliques, charpentes métalliques, cloisons métalliques, panneaux de construction métalliques, escaliers et rampes d'escalier métalliques, carreaux pour la construction métalliques et carrelages métalliques, portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules), cadres de portes métalliques, arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques, blindages, poignées et boutons de portes métalliques, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières métalliques, sonnettes, fenêtres et cadres de fenêtres métalliques, arrêts de fenêtres métalliques, châssis de fenêtres métalliques, volets métalliques, stores d'extérieurs métalliques, planchers métalliques, lattes métalliques, barres de seuil métalliques, escaliers métalliques, gouttières métalliques, clôtures, grilles et grillages métalliques, barreaux métalliques de protection, portails et barrières métalliques, palissades métalliques, piquets métalliques, dévidoirs et enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles, coffres forts, minerais, boîtes en métaux communs, coffres et conteneurs métalliques, récipients d'emballage en métal, boîtes aux lettres métalliques, boîtes métalliques pour les clés, caisses et coffres à outils vides en métal, armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, cabines de bain métalliques, éviers métalliques, robinets métalliques, pommes de douches métalliques, clapets métalliques, bondes métalliques, échafaudages métalliques, échelles et escabeaux métalliques, étais métalliques, objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, cheminées métalliques et leurs parties constitutives, bassins ou piscines (constructions métalliques), plongeoirs métalliques, barrières de sécurité métalliques, récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques, caillebotis métalliques, protections d'arbres métalliques, bacs et silos à compost et composteurs à déchets métalliques, abris de jardin métalliques, pergolas métalliques, tonnelles métalliques, barnums métalliques, serres transportables métalliques, abris de voiture métalliques [carports], fil de fer barbelé, fils en acier pour antennes, patères (crochets) métalliques pour vêtements, barres d'appui métalliques, monuments funéraires métalliques, plaques d'immatriculation métalliques, poulaillers métalliques, marchepieds métalliques, silos à compost métalliques, bacs métalliques, machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics, machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques, machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage, machines et machines-outils pour l'industrie textile, cultivateurs (machines), motoculteurs, tondeuses à gazons (machines), broyeurs (machines), moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques, perceuses à main électriques, visseuses à main électriques, raboteuses, pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder, cisailles électriques, scies (machines) et lames de scies, bétonnières de chantier, chalumeaux à gaz, machines soufflantes, dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, extracteurs (machines), instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les oeufs, pompes (machines), pompes vide cave, générateurs d'électricité et groupes électrogènes, éoliennes, appareils de lavage, machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur, appareils et robots de nettoyage pour piscine, machines à filtrer, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, aspirateurs de poussière, sacs et tuyaux d'aspirateurs de poussière, machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques, dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, broyeurs à ordures, broyeurs (machines), dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, portails, fenêtres, volets et stores, distributeurs automatiques, outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électrique (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux, pulvérisateurs pour insecticides (outils), outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs, ceintures porte-outils, coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers, ouvre-boîtes non électriques, casse-noix, armes blanches, rasoirs, outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, soufflets pour cheminées (instruments à main), vaporisateurs pour insecticides (outils), appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire, cellules photovoltaïques, appareils héliographiques, panneaux et capteurs solaires pour la production d'énergie, fusibles, prises de courant et cache-prises, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, disques acoustiques ou optiques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), extincteurs, batteries électriques, détecteurs, câbles et fils électriques, relais électriques, bobines électriques, combinaisons, vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, lunettes, casques et gants de protection, genouillères pour ouvriers, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens, centrales d'alarmes, alarmes pour les piscines, appareils de vidéosurveillance, systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés, talkie-walkie, capteurs et détecteurs notamment détecteurs de mouvement, détecteurs de fumée, sonneries (appareils avertisseurs), avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, serrures électriques, interphones, judas optiques pour portes, sonnettes de portes, électriques, thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière, piles électriques, piles solaires, piles rechargeables, stations météo, décodeurs TNT, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), thermomètres non à usage médical, programmateurs et minuteries pour l'arrosage, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de fumisterie, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils et installations de climatisation, ventilateurs (climatisation), appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau, fontaines, jets d'eau ornementaux, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification de l'air, humidificateurs et déshumidificateurs d'air, échangeurs thermiques, bouillottes, luminaires, lampadaires, lustres, plafonniers, appliques murales (appareils d'éclairage), abat-jours, ampoules, veilleuses (lampes) pour enfants, lampes de poche, éclairages solaires extérieurs, lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël, radiateurs, radiateurs sèche-serviettes, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur, poêles à bois, capteurs solaires à conversion thermique (chauffage), réfrigérateurs, fours, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, éviers, lavabos, baignoires, douches, toilettes (WC), abattants de toilette [W-C], sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées, éviers, bidets, chasses d'eau, installations de sauna, spas, robinetterie, barbecues, cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), cordages non métalliques, ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles), câbles non métalliques, sangles d'attache non métalliques, hamacs, stores d'extérieur en matière textile, voiles d'ombrage, copeaux et sciures de bois, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, câbles non métalliques, vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers, gigoteuses pour enfants ;

Services de construction, de réhabilitation et de réparation de bâtiments, d'édifices permanents, de routes; de ponts ; informations et conseils dans les domaines de la construction, de la réparation et du bricolage ; supervision (direction) de travaux de construction; maçonnerie; travaux de plâtrerie, de menuiserie, de plomberie ou de peinture ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité et d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres, de machines à nettoyer ; location d'appareils et d'outils pour la maçonnerie, la plomberie, la peinture, la pose de papier peints, de carrelage et d'autres revêtements de sols ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage de vitres ; pose, installation et remplacement de vitres et de fenêtres ; désinfection, dératisation ; installation, entretien et réparation de machines, de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs signalant l'incendie; de serrures; installation et réparation d'appareils et de systèmes de chauffage, de ventilation, de systèmes électriques ; nettoyage et réparation de chaudières ; ramonage de cheminées ; entretien et restauration de mobilier ; informations en matière d'installation et d'entretien; installation d'entrepôts ;

Transport ; location de véhicules, d'entrepôts, de conteneurs d'entreposage, de garages, de galeries pour véhicules; dépôt de marchandises; empaquetage et emballage de marchandises; emmagasinage et entreposage de marchandises; informations en matière d'entreposage et de transport; livraison de marchandises, distribution (livraison) de produits; location d'entrepôts; ramassage de produits recyclés.