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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPAMA SA
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NOÉ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOÉ
GROUPAMA SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4307395
Date de dépôt :
14/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/10/2026
NOÉ de GROUPAMA SA

Présentation de la marque NOÉ

Déposée le 14 octobre 2016 par la Société Anonyme (SA) GROUPAMA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPAMA SA domicilié(e) 8-10 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 115 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque NOÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOÉ arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.

GROUPAMA SA a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX JOURS , ASSURBANQUE attitude de Groupama , FOURMI VERTE , CLUB EUROCOURTAGE , Macollectivité.com , Toujours avec moi , GROUPAMA HORIZON RETRAITE , INSURERS INSPIRING CONFIDENCE , GSC , GROUPAMA GROUP INSURING TOMORROW WITH CONFIDENCE


GROUPAMA SA, Société Anonyme - 8-10 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France - SIREN 343115135


NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Inscription le 27 février 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°750002 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-27

Appareils et instruments de signalisation, de contrôle ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, notamment bracelets connectés ; logiciels et applications logicielles pour la transmission d'alertes et la télécommunication en matière de sécurité ; détecteurs de mouvements, appareils d'alarme ; logiciels et applications logicielles liés à des systèmes de sécurité, notamment la télésurveillance ou téléassistance des individus ;

Assistance médicale, notamment avis / conseil à distance (téléconsultation et télé conseil médical), prescription d'examens ou de traitements / orientation vers des spécialistes, télé monitoring (dépistage et prévention des maladies chroniques grâce aux objets connectés) ;

Services de sécurité pour la protection des individus ; services de télésécurité, services de téléassistance (services de sécurité pour la protection des individus), services de télésurveillance (services de sécurité pour la protection des individus) notamment pour les personnes ; agence de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; conseils en matière de sécurité.