Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPACY
GROSFILLEX S.A.S. Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3470515
Date de dépôt :
18/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2016
SPACY de GROSFILLEX

Présentation de la marque SPACY

Déposée le 18 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSFILLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPACY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-04 du 26 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSFILLEX domicilié(e) ARBENT,01100 OYONNAX - 01100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 759 201 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROSFILLEX S.A.S. Service Juridique Monsieur GROSFILLEX domicilié(e) Boîte Postale 2, ARBENT,01107 OYONNAX CEDEX - 01107 - France.

La marque SPACY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3470515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPACY est expirée depuis le 18 décembre 2016.

GROSFILLEX a également déposé les autres marques suivantes : CAMPUS , DIVA , EXAFORME , LE STYLISTE DE VOS LOISIRS , PROVENCE , GROSFILLEX FENETRES Les Professionnels du sur-mesure , ALTADUO , ALTADECOR DUO , ALTATWIN , demain-souvre-aujourdhui


GROSFILLEX S.A.S. Société par Actions Simplifiée - ARBENT,01100 OYONNAX - 01100 - France - SIREN 759201106


GROSFILLEX S.A.S. Service Juridique Monsieur GROSFILLEX - Boîte Postale 2, ARBENT,01107 OYONNAX CEDEX - 01107 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Etagères et meubles de rangement.