Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPACY
GROSFILLEX SARL

Numéro de dépôt :
3302933
Date de dépôt :
07/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2014
SPACY de GROSFILLEX

Présentation de la marque SPACY

Déposée le 7 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROSFILLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPACY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROSFILLEX domicilié(e) ARBENT,01100 OYONNAX - 01100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 759 201 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROSFILLEX SARL Monsieur SALLE Jean Pierre Service Juridique domicilié(e) BP 2 ARBENT,01107 OYONNAX CEDEX - 01107 - France.

La marque SPACY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPACY est expirée depuis le 7 juillet 2014.

GROSFILLEX a également déposé les autres marques suivantes : CAMPUS , DIVA , EXAFORME , LE STYLISTE DE VOS LOISIRS , PROVENCE , ALTADUO , ALTADECOR DUO , ALTATWIN , demain-souvre-aujourdhui , FLASH


GROSFILLEX SARL - ARBENT,01100 OYONNAX - 01100 - France - SIREN 759201106


GROSFILLEX SARL Monsieur SALLE Jean Pierre Service Juridique - BP 2 ARBENT,01107 OYONNAX CEDEX - 01107 - France


Inscription le 17 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°465826 - Publication au BOPI 2007-12-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Portes et cloisons extensibles en matière plastique.