Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE QUATRE-QUARTS BROSSARD
GRINGOIRE-BROSSARD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1676418
Date de dépôt :
03/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2001
LE QUATRE-QUARTS BROSSARD de GRINGOIRE-BROSSARD

Présentation de la marque LE QUATRE-QUARTS BROSSARD

Déposée le 3 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE QUATRE-QUARTS BROSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD domicilié(e) 14 Avenue de la République, 45300 PITHIVIERSGRINGOIRE-BROSSARD Société Anonyme,14 Avenue de la République, 45300 PITHIVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LE QUATRE-QUARTS BROSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE QUATRE-QUARTS BROSSARD est expirée depuis le 3 juillet 2001.

GRINGOIRE-BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTE , CRÊPE GATINAISE , LE "QUATRE-QUARTS" BROSSARD , EL "PBERREUUR" , TOGONUT , BROSSARD , TARTISE , STARLINE , SUCCULINES , SUPER CARRE


GRINGOIRE-BROSSARD Société Anonyme - 14 Avenue de la République, 45300 PITHIVIERSGRINGOIRE-BROSSARD Société Anonyme,14 Avenue de la République, 45300 PITHIVIERS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Inscription le 18 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°277522 - Publication au BOPI 1999-05-18

Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277521 - Publication au BOPI 1999-05-18

Biscuits, gâteaux et pâtisserie