Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

POLE AUDIO
M. GREGORY GARCIA
POLE MG, SARL

Numéro de dépôt :
4318946
Date de dépôt :
01/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
POLE AUDIO de GREGORY GARCIA

Présentation de la marque POLE AUDIO

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2016 par monsieur GREGORY GARCIA et la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLE MG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POLE AUDIO »

Les déposants sont monsieur GREGORY GARCIA domicilié(e) 809 CHEMIN DU SOLEIL ROY - 66000 - PERPIGNAN - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLE MG domicilié(e) 809 CHEMIN DU SOLEIL ROY, MAS LLARO - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL POLE MG, M. GREGORY GARCIA domicilié(e) MAS LLARO, 809 CHEMIN DU SOLEIL ROY - 66000 - PERPIGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

GREGORY GARCIA a également déposé les autres marques suivantes : PLUS BELLE LA VUE


M. GREGORY GARCIA - 809 CHEMIN DU SOLEIL ROY - 66000 - PERPIGNAN - France

POLE MG, SARL - 809 CHEMIN DU SOLEIL ROY, MAS LLARO - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 5


SARL POLE MG, M. GREGORY GARCIA - MAS LLARO, 809 CHEMIN DU SOLEIL ROY - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 24 juillet 2018 - Rejet total n°729384 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-24

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.