Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PETIT DAVID
Numéro de dépôt :
1539190
Date de dépôt :
13/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/1998
Présentation de la marque PETIT DAVID
Déposée le 13 décembre 1988 par GREGOIRE Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETIT DAVID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PETIT DAVID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539190.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT DAVID est expirée depuis le 13 décembre 1998.
GREGOIRE Fernand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51