Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUALIGREEN
GREENLOGIC, SARL

Numéro de dépôt :
3683799
Date de dépôt :
14/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2019
QUALIGREEN de GREENLOGIC

Présentation de la marque QUALIGREEN

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREENLOGIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALIGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-47 du 20 novembre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREENLOGIC domicilié(e) CEEI PROVENCE Domaine du Petit Arbois BP 88 13545 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 587 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREENLOGIC domicilié(e) CEEI PROVENCE Domaine du Petit Arbois BP 88 13545 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 4 - France.

La marque QUALIGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3683799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIGREEN arrivera à expiration en date du 14 octobre 2019.

GREENLOGIC a également déposé les autres marques suivantes : ÉVALUATION CARBONE , CARE & BIO , EFFICARBONE , EFFINATURE , BBIOMAX , NOVACERT , BATIRECYCL' , BIODETHIC , CHANTIER CARBONE


GREENLOGIC, SARL - CEEI PROVENCE Domaine du Petit Arbois BP 88 13545 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 4 - France - SIREN 511587792


GREENLOGIC - CEEI PROVENCE Domaine du Petit Arbois BP 88 13545 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 4 - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Inscription le 31 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°710750 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-31

Inscription le 15 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711576 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-15

Informations en matière de construction ;

Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).