Marque enregistrée - Marque en vigueur

ÉVALUATION CARBONE
GREENLOGIC, SARL, CEEI PROVENCE

Numéro de dépôt :
3660768
Date de dépôt :
26/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2019
ÉVALUATION CARBONE de GREENLOGIC

Présentation de la marque ÉVALUATION CARBONE

Déposée le 26 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREENLOGIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ÉVALUATION CARBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-32 du 7 août 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREENLOGIC domicilié(e) DOMAINE DU PETIT ARBOIS BP 88 - 13545 - AIX-EN-PROVENCE CEDEX 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 587 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREENLOGIC, CEEI PROVENCE domicilié(e) DOMAINE DU PETIT ARBOIS BP 88 - 13545 - AIX-EN-PROVENCE CEDEX 4 - France.

La marque ÉVALUATION CARBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3660768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉVALUATION CARBONE arrivera à expiration en date du 26 juin 2019.

GREENLOGIC a également déposé les autres marques suivantes : CARE & BIO , EFFICARBONE , EFFINATURE , BBIOMAX , NOVACERT , QUALIGREEN , BATIRECYCL' , BIODETHIC , CHANTIER CARBONE


GREENLOGIC, SARL, CEEI PROVENCE - DOMAINE DU PETIT ARBOIS BP 88 - 13545 - AIX-EN-PROVENCE CEDEX 4 - France - SIREN 511587792


GREENLOGIC, CEEI PROVENCE - DOMAINE DU PETIT ARBOIS BP 88 - 13545 - AIX-EN-PROVENCE CEDEX 4 - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Inscription le 17 juin 2010 - Rejet partiel n°525894 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.