Marque enregistrée - Marque en vigueur

SWITEA
Mme. Cécile GRANGER

Numéro de dépôt :
4353139
Date de dépôt :
08/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2027
SWITEA de Cécile GRANGER

Présentation de la marque SWITEA

Déposée par voie électronique le 8 avril 2017 par madame Cécile GRANGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SWITEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est madame Cécile GRANGER domicilié(e) Les Perchaudes - 24640 - CUBJAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Cécile GRANGER domicilié(e) Les Perchaudes - 24640 - CUBJAC - France.

La marque SWITEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353139.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWITEA arrivera à expiration en date du 8 avril 2027.


Mme. Cécile GRANGER - Les Perchaudes - 24640 - CUBJAC - France


Mme. Cécile GRANGER - Les Perchaudes - 24640 - CUBJAC - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.