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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET
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MUSCAFOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MUSCAFOL
GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET société anonyme

Numéro de dépôt :
1530803
Date de dépôt :
07/04/1988
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
07/04/2008

Présentation de la marque MUSCAFOL

Déposée le 7 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « MUSCAFOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET domicilié(e) Zone Industrielle, rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2112889) - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 221 017 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2112889) - France.

La marque MUSCAFOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUSCAFOL est expirée depuis le 7 avril 2008.

GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET a également déposé les autres marques suivantes : BEL'ENCLOS , BROTMAN BEAUFAYS , PIERRE MARC COUSTEAU , CHARLES CHARLES , LA MUSARDIERE , LES BERNARDELLES , LES CHAPELOTTES , LA HERONIERE , CHARLES DE FRANCE , GRANDE RESERVE CHALLIERE


GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET société anonyme - Zone Industrielle, rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2112889) - France - SIREN 300221017


NOVAMARK - (dossier no 2112889) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Renouvellement sans limitation le 7 avril 1998 n°2112889 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°197008 - Publication au BOPI 1996-02-05

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