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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET
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MARQUISE DE VERGY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUISE DE VERGY
GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99786327
Date de dépôt :
13/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2009

Présentation de la marque MARQUISE DE VERGY

Déposée le 13 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUISE DE VERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 221 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France.

La marque MARQUISE DE VERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUISE DE VERGY est expirée depuis le 13 avril 2009.

GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET a également déposé les autres marques suivantes : BEL'ENCLOS , BROTMAN BEAUFAYS , PIERRE MARC COUSTEAU , CHARLES CHARLES , LA MUSARDIERE , LES BERNARDELLES , LES CHAPELOTTES , LA HERONIERE , CHARLES DE FRANCE , GRANDE RESERVE CHALLIERE


GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET Société Anonyme - Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France - SIREN 300221017


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).