Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE BOISSET
GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1471842
Date de dépôt :
01/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2007
CUVEE BOISSET de GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET

Présentation de la marque CUVEE BOISSET

Déposée le 1 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE BOISSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2092911) - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 221 017 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE domicilié(e) (dossier no 2092911) - France.

La marque CUVEE BOISSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE BOISSET est expirée depuis le 1 juillet 2007.

GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET a également déposé les autres marques suivantes : BEL'ENCLOS , BROTMAN BEAUFAYS , PIERRE MARC COUSTEAU , CHARLES CHARLES , LA MUSARDIERE , LES BERNARDELLES , LES CHAPELOTTES , LA HERONIERE , CHARLES DE FRANCE , GRANDE RESERVE CHALLIERE


GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET Société Anonyme - Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2092911) - France - SIREN 300221017


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - (dossier no 2092911) - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 1997 n°2092911 - Publication au BOPI 1997-06-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07

Vins, liqueurs, champagne, alcools et spiritueux.