CHARLES DE FRANCE

GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET S.A.

Présentation de la marque CHARLES DE FRANCE

Déposée le 25 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « CHARLES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre BOISSET, Directeur Général - France.

La marque CHARLES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DE FRANCE est expirée depuis le 25 septembre 2001.

GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET a également déposé les autres marques suivantes : BEL'ENCLOS , BROTMAN BEAUFAYS , PIERRE MARC COUSTEAU , CHARLES CHARLES , LA MUSARDIERE , LES BERNARDELLES , LES CHAPELOTTES , LA HERONIERE , GRANDE RESERVE CHALLIERE , JEAN POUTTIER