BOISSET
Présentation de la marque BOISSET
Déposée le 23 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOISSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BOISSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOISSET est expirée depuis le 23 octobre 2007.
GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14
Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07
Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28
Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28
Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48