Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
GRANDS MOULINS DE PARIS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4140726
Date de dépôt :
10/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/12/2024
Marque en couleurs, figurative de GRANDS MOULINS DE PARIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 décembre 2014 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 466 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANDS MOULINS DE PARIS, Direction Juridique domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140726.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 10 décembre 2024.

GRANDS MOULINS DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : TRADIGEL , GRUAU DE LORRAINE , MAITRE JEAN , LE MOUTON , SEMOULETTE PERVENCHE , FEED LAPIN , FEED CHICK , LE VOLCAN , NORDPORC , FRAISSANCE


GRANDS MOULINS DE PARIS, Société anonyme - 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France - SIREN 351466495


GRANDS MOULINS DE PARIS, Direction Juridique - 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Farines et préparations faites de céréales, pains, gâteaux, entremets, pâtisseries et viennoiseries ; pains bagnats (sandwiches) ; quiches, pizzas, tourtes, tartes salées ou sucrées, sandwichs ; levure, poudre pour faire lever ;

Services de ventes au détail de pains, pâtisseries, viennoiseries, gâteaux, biscuits, sandwichs, produits de snacking en boulangerie-pâtisserie ;

Services de restauration (alimentation) ; services de franchisage et transfert (mise à disposition) de savoir-faire (concession de licence) en boulangerie-pâtisserie.