Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALISUN
GRANDE PAROISSE S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
96608594
Date de dépôt :
01/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2016

Présentation de la marque QUALISUN

Déposée le 1 février 1996 par la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALISUN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE domicilié(e) 12 place de l'Iris,92400 COURBEVOIE (dossier no 2303161) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 670 802 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA DJ/Marques Attention : Hélène Mollat du Jourdin domicilié(e) 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE Cedex (dossier no 2303161) - 92078 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALISUN est expirée depuis le 1 février 2016.

GRANDE PAROISSE a également déposé les autres marques suivantes : SOFO , FERTISYSTEME , SANILIT , GP , SAINGONITRE , PEC , AZF , STIMAX , A H D , MAELITH


GRANDE PAROISSE S.A. Société anonyme - 12 place de l'Iris,92400 COURBEVOIE (dossier no 2303161) - 92400 - France - SIREN 670802420


TOTAL SA DJ/Marques Attention : Hélène Mollat du Jourdin - 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE Cedex (dossier no 2303161) - 92078 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Inscription le 30 août 2005 - Changement d'adresse n°417310 - Publication au BOPI 2005-08-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10

Inscription le 4 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468257 - Publication au BOPI 2008-02-04

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2005 n°2303161 - Publication au BOPI 2005-12-16

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Inscription le 26 janvier 2012 - Changement de dénomination n°568107 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26

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