Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Patill'or Nicolas de montfort créateur Traiteur
GRAND SALOIR SAINT NICOLAS, société anonyme

Numéro de dépôt :
3222174
Date de dépôt :
23/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2013
Patill\'or Nicolas de montfort créateur Traiteur de GRAND SALOIR SAINT NICOLAS

Présentation de la marque Patill'or Nicolas de montfort créateur Traiteur

Déposée le 23 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) GRAND SALOIR SAINT NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Patill'or Nicolas de montfort créateur Traiteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAND SALOIR SAINT NICOLAS domicilié(e) Lieu-dit « Le Bignon »,35137 BEDEE - 35137 - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque Patill'or Nicolas de montfort créateur Traiteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patill'or Nicolas de montfort créateur Traiteur est expirée depuis le 23 avril 2013.

GRAND SALOIR SAINT NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : ABC , LE CHARCUTIER DU ROUERGUE , LE CASTELOU , LES COMPAGNONS DU GOÛT , LES CHARCUTERIES PHILIPPE , NOYSTAR , RIVER LORD , LOSTE MAISON DE CONFIANCE DEPUIS 1866 , COMPAGNONS DU GOUT ACCUEIL.QUALITE.SERVICE.FRAICHEUR , BANDE DE P'TITS COCHONS


GRAND SALOIR SAINT NICOLAS, société anonyme - Lieu-dit « Le Bignon »,35137 BEDEE - 35137 - France - SIREN 709200133


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 4 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444619 - Publication au BOPI 2006-12-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; champignons conservés ; charcuterie ; conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande ; crème (produit laitier) ; pulpes et salades de fruits ; gelées comestibles ; jambon ; mets à base de poisson, à base de volaille, à base de viande ; saucisses, saucissons ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sucreries pour la décoration des arbres de Noël ; biscottes, biscuits ; boissons à base de cacao, de café et de chocolat ; brioches ; flocons de céréales séchées ; chocolat ; crackers ; crêpes (alimentation) ; décorations comestibles pour les gâteaux ; pain d'épices ; gaufres ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ; ketchup (sauce) ; macarons (pâtisserie) ; mayonnaises ; petits fours (pâtisserie) ; petits-beurre ; pizzas ; sandwiches ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; fondants (confiserie) ; pâte pour gâteaux et tartes ; levain ; massepain ; petits pains ; pés (pâtisserie) ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (ni préparés, ni transformés) ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; betteraves ; crustacés vivants ; herbes potagères fraîches ; moules vivantes (mollusques) ; œufs de poissons ; olives fraîches ; piments (plantes) .

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.