Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pâtés à l'Ancienne . QUALITE & SAVOIR-FAIRE .
GRAND SALOIR SAINT NICOLAS

Numéro de dépôt :
4434987
Date de dépôt :
07/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2028
Pâtés à l\'Ancienne . QUALITE & SAVOIR-FAIRE . de GRAND SALOIR SAINT NICOLAS

Présentation de la marque Pâtés à l'Ancienne . QUALITE & SAVOIR-FAIRE .

Déposée par voie électronique le 7 mars 2018 par GRAND SALOIR SAINT NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pâtés à l'Ancienne . QUALITE & SAVOIR-FAIRE . » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est GRAND SALOIR SAINT NICOLAS domicilié(e) 49 avenue d'Iéna - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Madame Valérie DOREY domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - Paris - France.

La marque Pâtés à l'Ancienne . QUALITE & SAVOIR-FAIRE . a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4434987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pâtés à l'Ancienne . QUALITE & SAVOIR-FAIRE . arrivera à expiration en date du 7 mars 2028.

GRAND SALOIR SAINT NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : ABC , LE CHARCUTIER DU ROUERGUE , LE CASTELOU , LES COMPAGNONS DU GOÛT , NOYSTAR , RIVER LORD , LOSTE MAISON DE CONFIANCE DEPUIS 1866 , COMPAGNONS DU GOUT ACCUEIL.QUALITE.SERVICE.FRAICHEUR , BANDE DE P'TITS COCHONS , COMPAGNONS DU GOUT


GRAND SALOIR SAINT NICOLAS - 49 avenue d'Iéna - 75116 - Paris - France


TMARK CONSEILS, Madame Valérie DOREY - 9 avenue Percier - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; salaisons, saucissons, saucisses, jambon, boudin ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.