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Marques déposées par GRAND BELFORT Communauté d'AgglomérationTODO
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B GRAND BELFORT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

B GRAND BELFORT
GRAND BELFORT Communauté d'Agglomération, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4344738
Date de dépôt :
10/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2027

Présentation de la marque B GRAND BELFORT

Déposée par voie électronique le 10 mars 2017 par GRAND BELFORT Communauté d'AgglomérationTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B GRAND BELFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est GRAND BELFORT Communauté d'AgglomérationTODO domicilié(e) Hôtel de ville et du Grand Belfort, place d'Armes - 90020 - BELFORT CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grand Belfort Communauté d'Agglomération, M. le Président, Direction des affaires juridiques domicilié(e) place d'Armes - 90020 - BELFORT CEDEX - France.

La marque B GRAND BELFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344738.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B GRAND BELFORT arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.

GRAND BELFORT Communauté d'Agglomération a également déposé les autres marques suivantes : B GRAND BELFORT


GRAND BELFORT Communauté d'Agglomération, Collectivité territoriale - Hôtel de ville et du Grand Belfort, place d'Armes - 90020 - BELFORT CEDEX - France


Grand Belfort Communauté d'Agglomération, M. le Président, Direction des affaires juridiques - place d'Armes - 90020 - BELFORT CEDEX - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .